Conditions d'Utilisation

Nous apprécions votre intérêt pour FlexyBank, un service offert par Flexy Group. Ces conditions d'utilisation ("Conditions d'utilisation" ou "Conditions") constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et FlexyBank. Elle régit votre utilisation des services de paiement en ligne et de banque mobile de FlexyBank et des autres services fournis par FlexyBank (collectivement Flexy Services). Dans les présentes conditions d'utilisation, "FlexyBank", "nous", ou "notre" désignent FlexyBank et toute référence à "vous" ou "votre" fait référence à vous.

Qui peut l'utiliser: Vous devez être citoyen ou résident d'un pays africain et pouvoir effectuer des transactions dans l'une des devises locales. Vous devez avoir au moins 16 ans et avoir un numéro de téléphone mobile/fixe dûment enregistré à votre nom ou un compte bancaire dans votre pays de résidence, état ou province pour utiliser FlexyBank.
Veuillez lire attentivement ces conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité. En cliquant sur n'importe quel bouton d'action sur l'application FlexyBank ou sur le site Web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par les présentes conditions d'utilisation et la politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas éligible pour utiliser les Services FlexyBank ou si vous n'acceptez pas les Conditions, n'utilisez pas les Services FlexyBank.


1. À propos de Flexy Bank

Les services de FlexyBank sont fournis aux utilisateurs individuels, aux commerçants et aux institutions. FlexyBank est une plate-forme de paiement qui supprime les banques et les fournisseurs de cartes de l'équation. Avec FlexyBank, vous pouvez faire des choses comme des paiements "peer-to-peer", transférer de l'argent pour des achats de biens et de services et acheter des choses par l'intermédiaire d'un commerçant autorisé en utilisant un code QR.


2. Ouvrir un compte FlexyBank

  1. Pour ouvrir un compte FlexyBank, vous devez vous identifier pleinement. Nous vous demanderons votre nom complet, votre date de naissance, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone ainsi qu'une pièce d'identité valide émise par le gouvernement.
  2. Vous n'êtes autorisé à avoir qu'un seul compte FlexyBank personnel. Pour créer un compte personnel, vous devez être citoyen de l'un des pays africains ou résident d'Afrique, avoir au moins 16 ans et avoir un compte de téléphone mobile ou fixe enregistré à votre nom. Nous effectuerons une vérification préalable de la clientèle conformément aux lois du pays dans lequel vous êtes citoyen ou résidez.

3. Mettre de l'argent sur votre compte

En fonction de la devise et de la juridiction dans laquelle votre compte est créé, vous pouvez ajouter de l'argent à votre porte monnaie électronique FlexyBank via:

  • Virement bancaire
  • Un agent local FlexyBank
  • Les commerçants agréés FlexyBank
  • Un transfert Mobile Money
  • Une institution financière locale participante (institutions de micro-finance, ou autres partenaires agréés).

4. Détenir de l'argent sur votre compte FlexyBank

À tout moment, FlexyBank détient votre argent en toute confiance, en votre nom jusqu'à ce que vous nous demandiez de:

  1. Transférer de l'argent à un vendeur ou à un autre tiers à l'aide de FlexyBank; ou
  2. Transférer de l'argent de votre porte monnaie vers votre compte bancaire désigné (sous réserve de la disponibilité du service).
  3. Votre argent peut être détenu sur un compte commun avec l'argent d'autres utilisateurs de FlexyBank.
  4. Aucun intérêt ne vous sera dû relativement à votre argent en notre possession.
  5. Nous pouvons suspendre les paiements pendant des périodes plus longues à notre raisonnable discrétion, par exemple pour minimiser le risque de fraude, le cas échéant, en raison de circonstances échappant à notre contrôle, ou pour attendre la conclusion d'un litige.
  6. Si vous n'avez pas utilisé FlexyBank pendant une période de 12 mois et que vous avez encore de l'argent dans votre porte monnaie, nous vous en informerons via votre adresse e-mail enregistrée, votre numéro de téléphone et/ou d'autres coordonnées. Si vous n'utilisez pas FlexyBank dans les 6 mois suivant la notification de FlexyBank, nous pouvons fermer votre compte et rembourser vos fonds. Tous les fonds que nous ne sommes pas en mesure de rembourser seront traités conformément à la réglementation en vigueur dans votre pays, province ou état.

5. Fermeture de votre compte FlexyBank

  1. Vous pouvez fermer votre compte et mettre fin à votre relation avec nous à tout moment.
  2. Vous devez transférer l'argent de votre compte FlexyBank avant de le fermer.
  3. Le transfert d'argent de votre porte monnaie vers votre compte bancaire désigné entraînera des frais de retrait sur le montant transféré (voir notre structure de frais à l'adresse https://flexybank.com/fees)
  4. Vous resterez responsable de toutes les obligations liées à votre compte FlexyBank même après la fermeture de votre compte.
  5. Dans certains cas, vous ne pouvez pas clôturer votre compte FlexyBank, notamment:
    • Pour échapper à une enquête.
    • Si vous avez un litige ou une réclamation en cours.
    • Si vous devez de l'argent à FlexyBank.

6. Soldes des comptes FlexyBank

FlexyBank n'autorise pas les soldes négatifs.


7. Effectuer des paiements

  1. Paiements personnels
  2. Vous pouvez envoyer de l'argent ou demander de l'argent à une autre personne disposant d'un compte FlexyBank ("paiements peer-to-peer/P2P").
  3. En fonction de vos lois locales, nous pouvons, à notre discrétion, imposer des limites sur le montant d'argent que vous pouvez envoyer, et la fréquence de ces paiements, et pouvons également imposer des limites sur le montant qui peut être détenu sur votre compte FlexyBank.

8. Frais

  1. Lorsque de l'argent est transféré de votre compte FlexyBank vers une autre institution financière ou votre compte bancaire, pour quelque raison que ce soit, des frais vous seront facturés.
  2. Les frais et les limites peuvent changer de temps à autre, à notre seule discrétion. Veuillez garder un œil sur nos derniers tarifs.

9. Acheter quelque chose

  1. Un "commerçant agréé" désigne un commerçant qui a été autorisé par FlexyBank à accepter FlexyBank comme mode de paiement pour les achats de biens et de services via le site Web du commerçant, l'application mobile ou en personne en utilisant un code QR FlexyBank. Cela inclut, par exemple, l'achat d'un article auprès d'un commerçant agréé en utilisant le code QR de FlexyBank.
  2. Nous examinons les paiements que vous effectuez à notre discrétion. Lorsque nous identifions un paiement potentiellement à haut risque à un commerçant agréé, nous examinons la transaction de plus près avant de l'autoriser.

10. Remboursement des transactions

FlexyBank n'offre pas de remboursement pour les transactions. Ceux-ci sont à la discrétion du commerçant agréé.


11. Activités restreintes

Au cours de vos interactions avec nous, d'autres clients ou des tiers, vous ne devez pas:

  1. Enfreindre ces conditions d'utilisation et la politique de confidentialité, ou tout autre accord entre vous et FlexyBank, ou toute loi et réglementation de votre juridiction locale.
  2. Faire un mauvais usage de nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'un tiers, ou ceux relatifs à la vie privée.
  3. Créez ou contrôlez plus d'un compte personnel pour vous-même sans notre autorisation expresse.
  4. Agir de manière diffamatoire, menaçante ou harcelante.
  5. Fournir des informations fausses, inexactes ou trompeuses.
  6. Envoyer ou recevoir ce que nous pensons raisonnablement être de l'argent ou des paiements potentiellement frauduleux à des fins publicitaires, marketing ou autres sur une base non sollicitée et non autorisée.
  7. Refuser de coopérer à une enquête ou de fournir une confirmation de votre identité ou de toute information que vous fournissez à FlexyBank.
  8. Contrôler un compte qui est lié à un autre compte qui s'est engagé dans l'une de ces activités restreintes.
  9. Interférer ou perturber ou tenter d'interférer ou de perturber nos sites Web, logiciels ou autres systèmes appartenant à FlexyBank.
  10. Contourner l'une de nos politiques ou décisions concernant votre compte FlexyBank, telles que des suspensions temporaires ou indéfinies ou d'autres blocages, limitations ou restrictions de compte, y compris, mais sans s'y limiter, l'engagement dans les actions suivantes: tenter d'ouvrir un ou des nouveaux (ou supplémentaires) comptes FlexyBank lorsque vous nous devez des sommes ou lorsque votre compte FlexyBank a été restreint, suspendu ou autrement limité; ouvrir des nouveaux (ou supplémentaires) comptes FlexyBank en utilisant des informations qui ne vous appartiennent pas (par exemple, nom, adresse, adresse e-mail, etc.) ; ou en utilisant le compte FlexyBank de quelqu'un d'autre ; ou
  11. Harceler et/ou menacer nos employés, agents ou autres utilisateurs.

12. Si vous devez de l'argent à FlexyBank

Si, pour une raison quelconque, vous nous devez de l'argent, vous devez nous le payer sur demande, ainsi que tous les frais que nous pourrions encourir pour recouvrer ces sommes dues auprès de vous.


13. Communications entre vous et FlexyBank

Pour contacter FlexyBank, veuillez adresser toutes les communications à: [email protected] ou WhatsApp au : +1 (514) 612-0506.


14. Nos droits

  1. Nos droits de suspension et de résiliation: FlexyBank, à sa seule discrétion, se réserve le droit de suspendre ou de résilier les présentes conditions d'utilisation, l'accès à ou l'utilisation de notre plate-forme moyennant un préavis. Rien dans cette clause ne vous empêchera de transférer vos fonds sur votre compte bancaire désigné.
  2. Intérêt de Sécurité: En garantie de l'exécution de vos obligations en vertu des présentes conditions d'utilisation, vous nous accordez un privilège et une sûreté sur l'argent de votre compte FlexyBank et sur tout autre fonds détenu, en notre possession.
  3. Aucune renonciation: Notre incapacité à agir en cas de manquement à l'une de vos obligations en vertu des présentes conditions générales par vous ou d'autres personnes ne renonce pas à notre droit d'agir en cas de manquements ultérieurs ou similaires.

15. Garantie et Indemnisation

  1. Vous indemnisez FlexyBank pour les actions liées à votre compte FlexyBank et à votre utilisation des services FlexyBank.
  2. Vous acceptez de défendre, d'indemniser et d'exonérer FlexyBank de toute réclamation ou demande (y compris les frais juridiques) faite ou encourue par un tiers en raison de ou découlant de votre violation de ces conditions d'utilisation, de votre utilisation inappropriée des services FlexyBank, de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers et/ou des actions ou inactions de tout tiers à qui vous accordez l'autorisation d'utiliser votre compte FlexyBank.

16. Limitation de Responsabilité

  1. Rien dans ces conditions d'utilisation n'est destiné à avoir pour effet de restreindre ou de modifier vos droits en tant que consommateur dans la juridiction où votre compte FlexyBank est créé.
  2. En dehors de nos responsabilités énoncées ci-dessus, ou en relation avec les pertes ou dommages que vous subissez résultant de notre grave négligence ou de notre manquement volontaire, nous n'acceptons aucune responsabilité, directe ou indirecte, pour toute perte ou dommage pouvant résulter directement ou indirectement de votre utilisation de FlexyBank.

17. Aucune Garantie

  1. Les services FlexyBank sont fournis "tels quels" et sans aucune représentation ou garantie, expresse, implicite ou légale. Nous déclinons spécifiquement toute garantie implicite de titre, de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier et de non-contrefaçon.
  2. Nous n'avons aucun contrôle sur les produits ou services fournis par les commerçants agréés qui acceptent Flexy Pay comme mode de paiement, et nous ne pouvons pas garantir qu'un utilisateur FlexyBank ou un vendeur avec qui vous traitez effectuera effectivement la transaction ou est autorisé à le faire.
  3. Nous ne garantissons pas un accès continu, ininterrompu ou sécurisé à aucune partie des services de FlexyBank et au fonctionnement de notre site Web ou de notre plate-forme.

18. Décharge de responsabilité de FlexyBank

  1. Si vous avez un litige avec tout autre titulaire de compte FlexyBank, y compris tout commerçant agréé, vous nous dégagez de toutes réclamations, demandes et dommages (réels et consécutifs) de tout genre et de toute nature, connus et inconnus, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à de tels différends.
  2. Avec cette décharge de responsabilité, vous renoncez expressément à toute protection (qu'elle soit légale ou autre) qui limiterait autrement la couverture de cette décharge pour inclure uniquement les réclamations dont vous savez ou soupçonnez qu'elles existent en votre faveur au moment de l'acceptation de cette décharge.

19. Propriété Intellectuelle

  1.  "FlexyBank" et tous les logos liés aux services FlexyBank sont soit des marques commerciales, soit des marques déposées de FlexyBank ou sous licence de FlexyBank.
  2. Tous les droits, titres et intérêts (y compris tous les droits de propriété intellectuelle) sur le service FlexyBank, tout contenu de celui-ci et tout nouveau droit de propriété intellectuelle relatif au service FlexyBank, ou tout dérivé de ce qui précède; créé maintenant ou à l'avenir est la propriété exclusive et appartient automatiquement dès sa création à FLEXY GROUP et ses concédants.

20. Politique de Confidentialité

Protéger votre vie privée est très important pour nous. Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour mieux comprendre notre engagement à prèserver votre vie privée, ainsi que notre utilisation et la divulgation de vos informations.


21. Infonuagique (Cloud based)

FlexyBank est une plateforme infonuagique.

  1. FlexyBank n'est qu'un prestataire de services de paiement
  2. Nous agissons uniquement en tant que prestataire de services de paiement. Nous ne faisons pas:
    • Agir en tant qu'agent fiduciaire pour tout argent qui vous est envoyé sur FlexyBank et qui n'a pas été transféré.
    • Conclure un partenariat, une coentreprise ou une relation de travail avec vous.
    • Garantir l'identité de tout utilisateur ou vendeur.
    • Déterminer si vous êtes redevable de taxes; ou
    • Collecter ou payer les taxes pouvant découler de votre utilisation de nos services.

22. Service à la Clientèle

Nous mettons tout en œuvre pour répondre à vos questions et vous apporter tout type de support. Nous vous répondrons dans les 24 heures selon votre fuseau horaire. Le support peut être contacté à [email protected] ou sur notre numéro WhatsApp: +1 (514) 612-0506.


23. Impôts et déclarations d'informations

Il est de votre responsabilité de déterminer quelles taxes, si toutefois, s'appliquent aux paiements que vous effectuez ou recevez, ou qui sont marqués comme des biens et services, et il est de votre seule responsabilité d'évaluer, de collecter, de déclarer et de remettre les taxes exactes à l'autorité compétente. FlexyBank n'est pas responsable de déterminer si des taxes s'appliquent à votre transaction, ni de calculer, collecter, déclarer ou verser les taxes découlant de toute transaction.


24. Suspensions

  1. Dans certaines circonstances, afin de protéger la sécurité et l'intégrité de FlexyBank, FlexyBank peut, à sa seule discrétion, prendre des mesures au niveau du compte ou de la transaction. Une retenue peut être placée sur votre compte FlexyBank, y compris tout compte marchand agréé.
  2. Notre décision concernant les suspensions et les limitations peut être basée sur des critères confidentiels qui sont essentiels à notre gestion des risques et à la protection de FlexyBank, de nos clients et/ou des commerçants autorisés. Nous pouvons utiliser la fraude exclusive et la modélisation des risques lors de l'évaluation du risque associé à votre compte FlexyBank. En outre, la réglementation ou une autorité gouvernementale de votre juridiction peut nous empêcher de vous divulguer certaines informations concernant ces décisions. Nous n'avons aucune obligation de vous divulguer les détails de nos procédures de gestion des risques ou de sécurité.
  3. Lorsque FlexyBank suspend temporairement une transaction, l'argent n'est disponible ni pour l'expéditeur ni pour le destinataire. FlexyBank examine de nombreux facteurs avant de suspendre une transaction, notamment la durée du compte, l'activité de transaction et les litiges passés.

25. Restrictions de compte

  1. Des restrictions peuvent être placées sur votre compte pour aider à protéger FlexyBank et les utilisateurs de FlexyBank lorsque nous remarquons des activités qui semblent inhabituelles ou suspectes. Il existe plusieurs raisons pour lesquelles votre compte FlexyBank pourrait être restreint, y compris (sans s'y limiter):
  2. si nous soupçonnons que vous vendez des biens et/ou des services illégaux, nous mettrons des restrictions sur votre compte et respecterons toutes les obligations légales de signalement.
  3. si nous soupçonnons que quelqu'un utilise votre compte FlexyBank à votre insu.
  4. si nous pensons raisonnablement que vous avez violé cet accord; et
  5. pour se conformer aux lois de votre juridiction légale.

26. Processus de règlement des litiges

Les litiges seront résolus par les autorités compétentes de votre pays, de votre province ou de votre état selon un système approuvé de résolution des litiges financiers que FlexyBank choisira d'utiliser.


27. Lutte contre le blanchiment d'argent

Vous acceptez de fournir toute information dont nous avons besoin pour gérer nos obligations en matière de lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Vous acceptez que nous puissions refuser d'établir une relation avec vous ou que nous soyons tenus d'arrêter ou de suspendre la fourniture des services de FlexyBank, si vous ne nous fournissez pas ces informations dans le délai que nous spécifions.


28. Communications entre Vous et FlexyBank

En utilisant l'Application, vous reconnaissez et acceptez que FlexyBank, y compris nos sociétés affiliées, puisse vous envoyer des communications et des notifications marketing et promotionnelles en rapport avec les services de FlexyBank. Vous pouvez vous désabonner à tout moment en nous le notifiant à [email protected] ou en cliquant sur la fonction de désinscription incluse dans nos communications marketing.


29. Modifications

FlexyBank peut modifier ces conditions d'utilisation de temps à autre sans préavis. Les versions modifiées entreront en vigueur au moment de leur publication sur le site Web de FlexyBank, sauf indication contraire. En continuant à utiliser FlexyBank après l'entrée en vigueur de toute modification de ces conditions d'utilisation modifiées, vous acceptez de respecter et d'être lié par ces modifications. Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications apportées à ces conditions d'utilisation, vous pouvez cesser d'utiliser votre compte FlexyBank.

Dernière mise à jour : Mars 2022.